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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Parking System I.P.S
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I.P.S. Signal Car
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.P.S. Signal Car
Innovation Parking System I.P.S., SARL

Numéro de dépôt :
3784043
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
I.P.S. Signal Car de Innovation Parking System I.P.S

Présentation de la marque I.P.S. Signal Car

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Parking System I.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.P.S. Signal Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovation Parking System I.P.S domicilié(e) 29 rue de Balzac - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 747 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPS domicilié(e) 29 rue de Balzac - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France.

La marque I.P.S. Signal Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.P.S. Signal Car est expirée depuis le 22 novembre 2020.

Innovation Parking System I.P.S a également déposé les autres marques suivantes : I.P.S. INNOVATION PARKING SYSTEM


Innovation Parking System I.P.S., SARL - 29 rue de Balzac - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France - SIREN 492747944


IPS - 29 rue de Balzac - 94190 - VILLENEUVE ST GEORGES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.